Marque enregistrée - Marque en non vigueur
1 LA S
Numéro de dépôt :
966303
Date de dépôt :
13/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque 1 LA S
Déposée le 13 septembre 1976 par L. Marbot & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 1 LA S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 1 LA S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque 1 LA S est expirée depuis le 13 septembre 1986.
L. Marbot & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533